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Contenu des marquages Le client qui envoie un document à reproduire déclare détenir tous les droits légaux du document, ou utiliser un document tombé dans le domaine public, ou avoir sollicité une autorisation préalable de reproduction auprès de l'auteur du document ou de ses héritiers ou ayant droits, ou des sociétés de perception, mandataires de l'auteur ou des héritiers ou ayant droits de celui-ci. Zanzibar Production décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou la fourniture par un client d'éléments dont ce dernier ne détiendrait pas les droits de reproduction. Zanzibar Production se réserve le droit de refuser toute commande lui semblant contraire aux textes et lois en vigueur en France concernant la propriété des œuvres, la protection de l'image des personnes physiques et morales. De même, tout message ou document à caractère pornographique, ou faisant l'apologie de la drogue, ou à caractère révisionniste ou manifestement contraire aux lois et règlements en vigueur en France sera refusé par Zanzibar Production. Lorsque, pour une raison liée au contenu, Zanzibar Production aura refusé une commande, elle s'engage à prévenir par mail le client concerné. Zanzibar Production décline toute responsabilité quant aux documents qui lui sont confiés, en cas de perte, de vol ou de détérioration pour quelque cause que ce soit. L'acheteur, par le simple fait de commander, s'engage à ne jamais envoyer d'originaux et à n'envoyer que des copies. Zanzibar Production mettra tout en œuvre pour renvoyer l'éventuel document fourni par le client à l'adresse de facturation. Marques Zanzibar Production a sélectionné des marques qui vendent leurs produits sur Teeptop.com. Zanzibar Production ne peut être tenue responsable lors de l'expédition par les marques elles-mêmes des produits commandés. En cas d'impossibilité de livraison, Zanzibar production s'engage à rembourser par Cheque Bancaire au porteur la commande d'un montant identique, l'acheteur ne pourra en aucun cas prétendre à une quelconque indemnité. Prix Les prix indiqués, sur www.teeptop.com, pour chacun des produits commercialisés par Zanzibar Production s'entendent nets toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Zanzibar Production pourra modifier ses tarifs à tout moment. Les frais de livraison sont calculés sur le service en fonction de la commande, de son poids et de l'adresse de livraison.. Paiement Le prix des produits et des frais de livraison sont payables le jour de la commande effective par carte bancaire portant l'un des sigles CB, VISA, Mastercard. Ce paiement s'effectue en ligne au moyen du système SSL de paiement sécurisé de www.teeptop.com. La commande validée par le client ne sera considérée effective par Zanzibar Production que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par téléphone, courrier ou mail. Si Zanzibar Production ne pouvait obtenir règlement de sa facture pour toute raison que ce soit, l'ensemble des frais générés pour la récupération du paiement seraient à la charge du client (intérêts de retards, frais de justice…). Les intérêts de retard sont calculés au taux de base bancaire majoré de 4,5 points. Par ailleurs, ZANZIBAR PRODUCTION se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Le règlement par chèque est également possible, la commande est alors effective à réception du chèque. Celui-ci doit être libellé à l'ordre de Zanzibar Production. Les commandes passées engagent le client dès l'acceptation de la commande par ZANZIBAR PRODUCTION. TVA Les règles d'imposition sont celles qui sont applicables à un consommateur français ou appartenant à la Communauté européenne. La TVA est donc facturée sur la base du tarif légal en vigueur en France pour l'ensemble des clients de la Communauté Européenne. Pour les acheteurs commandant un produit depuis un pays extérieur à la Communauté Européenne, le prix de vente s'entend hors taxes. Douane Il n'y a pas de droits de douane pour les produits livrés en France ou dans la Communauté européenne. Pour les autres pays, des taxes douanières peuvent éventuellement être exigibles. C'est au client de contacter les services douaniers de son pays pour faire une déclaration douanière le cas échéant. Zanzibar Production ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d'un éventuel surcoût lié à ces taxes douanières. Livraison Zanzibar Production s'engage à mettre tout en œuvre pour livrer dans les délais les plus brefs les commandes passées sur le site, et ce, dès que la commande a été validée et payée par le client. Les délais varient selon les produits et sont indiqués, à titre indicatif, sur le site. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le client et où le client s'engage à réceptionner le produit commandé. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées, Zanzibar pr'oduction ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les produits seront envoyés aux clients en Colissimo suivi. A titre indicatif, les délais de livraison Colissimo sont de 48H maximum en France métropolitaine . Les frais de transport sont à la charge du client et le montant en est indiqué sur le récapitulatif de la commande. Attention, les articles commandés voyagent aux risques et périls du destinataire : lors de la livraison de la commande, le client doit soigneusement vérifier l'état du colis et faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation . Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au client d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts .Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48H suivant la réception de la commande. Pour cela, le client devra contacter Zanzibar Production par E mail, courrier ou fax en précisant clairement le motif de retour et le numéro de facture. Zanzibar Production répondra ensuite par E mail pour donner un " numéro de retour " qui devra impérativement figurer sur l'emballage extérieur du produit retourné. En aucun cas, un produit ne pourra être retourné sans un accord préalable de Zanzibar Production. La possibilité de retour ne concerne que des produits n'ayant subi aucune modification ou altération et devra être effectuée dans leur emballage d'origine. Propriété Zanzibar Production conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral du prix. Si, pour quelque raison le produit a été livré au client, celui-ci n'ayant pas effectué le paiement, Zanzibar Production pourra lui reprendre le produit. Nonobstant, le client devient responsable des produits dès leur livraison. Responsabilité Zanzibar Production ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Zanzibar Production sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mis en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Identification du client Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives relatives aux clients de Zanzibar Production a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). 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